Mentions légales

La société Bel Suisse SA, société anonyme, dont le siège social est situé à Hinterbergstrasse 15, 6330 Cham, Suisse, édite le site internet www.cantadou.ch.

Utilisation du site Internet www.cantadou.ch

La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société Bel Suisse est seule titulaire. Le site est hébergé pour le compte de Bel Suisse SA par la société : INTEROUTE 34, rue des Gardinoux, 93306 Aubervilliers, France.

La conception fonctionnelle et créative comme les développements techniques ont été réalisés pour le compte de Bel Suisse par la société: Havas Zürich, Morgartenstrasse 6, 8036 Zürich.

Qualité des informations

Bel Suisse SA s’engage à mettre en œuvre tous les moyens pour diffuser des informations de qualité sur le site Internet www.cantadou.ch. Bel Suisse SA ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations. Ainsi, Bel Suisse SA, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

La société Bel Suisse SA s’engage à tout mettre en œuvre pour assurer aux utilisateurs une accessibilité au site à tout moment et à faire son possible pour remédier dans les meilleurs délais à toute indisponibilité. Bel Suisse SA ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

Distribution d’un courrier/courriel

Bel Suisse SA ne saurait être tenu pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d’un courrier/courriel, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.

Liens vers d’autres sites Internet

Le site Internet www.cantadou.ch est susceptible de donner accès à des sites Internet extérieurs de partenaires, par des liens hypertextes ou par l’intégration de contenus de partenaires dans le site Internet www.cantadou.ch. Bien que le choix des liens vers des sites Internet extérieurs fasse l’objet de soin et de vigilance, Bel Suisse SA ne pourra être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites Internet extérieurs. Il ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel provenant de ces sites Internet extérieurs ou disponibles sur ou à partir de ces sites Internet extérieurs. Bel Suisse SA ne saurait être tenu pour responsable des agissements ou des éventuelles omissions de ses partenaires.

Propriété intellectuelle

Les informations délivrées sur le site Internet www.cantadou.ch ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles. Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite. En outre, les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée. De manière générale, Bel Suisse SA ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet www.cantadou.ch.

Politique des cookies

En visitant ce site Web, vous acceptez l’utilisation de cookies. Vous pourrez les supprimer ou les bloquer en modifiant les paramètres de votre navigateur. Plus d’infos

OK